Organismes transgéniques, brevet et agriculture: une coexistance difficile

1-     Quelques considérations initiales

Je pense que le développement d’Organismes Transgéniques (OT) est fortement corrélé, si on n’ajoute pas de nouveaux élèments, à la possibilité de breveter le résultat de la manipulation génétique, si le brevet ne se fait pas, ce qui est une probalité, il n’y aura pas de OT et aujourd’hui il n’y aurait pas lieu de parler de cet argument. Mais nous sommes aussi conscients du fait que, en terme général, le brevet pourrait constituer un encouragement à la recherche scientifique, c’est ainsi qu’arrivent les innovations brevetables dans le but d’améliorer le bien-etre de la société.

Ce qui, aujourd’hui laisse encore plus perplexe est l’utilisation d’un brevet dans le domaine agricole, surtout dans le cas où ça concerne des plantes ou des animaux d’importance fondamentale pour l’alimentation humaine. Dans ce cas, nous ne parlons pas d’une fonction physiologique grace à laquelle chacun de nous pourrait en faire le moins possible, nous parlons de l’alimentation, une action que chacun de nous doit accomplir au moins trois fois par jour.

Ce sont ces considérations qui différencient essentiellement les brevet sur le matériel technologique ou sur les modes d’habillement, de ceux sur les plantes ou les animaux à fonction alimentaires, il est également possible de discuter sur la souverainenté alimentaire d’un pays. En particulier quelques questions sont nécessaires avant d’adopter des plantes ou des animaux transgéniques brevetés en agriculture :

-              constituent-ils quelque chose pour l’amélioration de la condition humaine ou est-ce seulement pour augmenter des proffits privés ?

-              répondent-ils aux demandes des consommateurs en terme de qualité, de sécurite alimentaire et de traçabilité ?

-              constituent-ils des avantages ou des désavantages pour l’agriculture de notre pays ?

-              augmentent-ils ou diminuent-ils la dèpenses économiques des agriculteurs ?

-              comment pourra etre exploitater le brevet par rapport à l’agriculteur ?

-              est-ce qu’il existe des limite à cette exploitation économique ou alors tout est accordé à celui qui en détient la propriété ?

Pour répondre à ces questions sur la brevetabilité de la production alimentaire, il est nécessaire qu’il y ait un controle social de la recherche scientifique, surtout dans les phases qui vont de la découverte de l’innovation technologique à son application pour le marché. En particulier, le problème de 1^ère importance concerne la modification des caractéristiques de la nourriture. Qui décide de la valeur de la qualité de l’aliment ? Le détenteur du brevet pourrait modifier à son gré les caractéristiques intrinsèques du produit ? Comment pourraient etre modifier les caractéristiques nutritionnelles ? Le dètenteur du brevet pourra-t-il moifier à son gré le lein existant entre la qualité du produit et son lieu de production ? Et d’un point de vue éthique serons nous tous consentants ou y aura-t-il des limitations ?

Quoique cela tienne au développement de la recherche scientifique, le brevet constutue surement un encouragement à la recherche privée, d’un autre coté, la nécessité de devoir assurer la caractéristique de nouveauté que le produit devra avoir dèterminera une baisse du flux d’èchanges d’informations entre les chercheurs qui seront entre eux en concurrence pour obtenir le brevet. En effet, la qualité de la nouveauté est fondamentale pour pouvoir obtenir le brevet. Il est important que quiconque, peu de jour avant le depot de la damande, publie une simple notice relative au produit ou procédé produit pour se voir refuser ou non le brevet. Par conséquent, le chercheur qui vise à obtenir le brevet de son invention se guardera bien de rendre publique et ses lignes de recherche et les modalités au moyen desquelles il essaye de rèsoudre des problèmes déterminants. A ce propos on verra moins quels échanges d’informations entre les chercheurs a contribué au progrès de la recherche scientifique pour le bien de notre société.

Pour la recherche publique le problème est amplifié par le fait que la possibilité de breveter l’invention, comme établi par la dernière loi, provoquera un déplacement des intérets des chercheurs vers un type de recherche caractérisée par une perspéctive d’application pour le marché. A ce point, d’autres questions arrivent spontanèment : qui fera la recherche sur l’impact (environnemental, économique, social...) de la technologie ? Qui fera la recherche dans les secteurs scientifiques qui ne sont pas à meme de déterminer une application de l’invention sur le marché ? ces secteurs de la recherche seront considérés moins important simplement parce qu’ils ne donneront ps naissance à un résultat de type économique ?

2-     Brevet et agriculture nationnale

Dans cette partie, nous ne voulons pas confronter la problématique, encore à clarifier, relative à l’autirisation ou à l’utilisation du brevet pour affirmer un droit privé de propriété sur des plantes ou des animaux, mais nous voulons exclisivement mettre en évidence les effets que l’application de la tutelle « brevet » pourrait avoir sur le secteur agricole national. Une telle nécessité nait de la conscience que pour notre pays, il est stratégique de favoriser les opportunités de revenus pour l’entrepreneur agricole, afin de renforcer les « reflexions » pour le maintien de cette activité sur le territoire rural, un territoire qui est trop souvent négligé dans les choix politiques et économiques et qui est souvent abandonné à lui-meme. Comme s’est connu, en fait, l’activité agricole produit de nombreuses choses qui sont d’importance fondamentale pour le développement soutenu du territoire ( limite les problèmes hydrologiques, défend et maintient le territoire, conserve le paysage, la faune et la flore, la biodiversité, crée des espaces à usage récréatif, conserve des aspect culturels et traditionnels, abaisse des effets environementaux négatifs produits par d’autres activités de production ou de consomation..).

Favoriser le maintien de l’agriculture sur le territoire rural signifie veiller sur quels choix nous pouvons faire pour éviter une réduction des revenus de l’agriculteur qui pourrait donner lieu à un déplacement de la campagne vers la ville. Dans un 1^er temps, l’exode rural concerne sutout les personnes qui cherchent des possibilités de revenus dans les endroits ou s’est possible de les obtenir, dans un 2^nd temps, l’exode pourrait concerner des familles entières ce qui aurait pour conséquence l’abandon complet du territoire rural.

Remarquons que l’idée de la brevetabilité des gènes des plantes et des animaux, mais aussi des roduits obtenus à partir de leur utilisation, pour une opinion publique essentiellement contre, est sortie renforcée par les dernières déclaration dur le génome humain de quelques représentants des gouvernements des pays qui détiennent d’importantes décuvertes dans ce secteur. En particulier, lur déclarations ont surtout concerné les gènes humains, ces gènes doivent etre considérés comme patrimoine de l’humanité et donc, éthiquement il est inacceptable toute forme de brevet ou d’exploitation économique. Aucune allusion n’est faite pour le mérite des gènes des plantes ou des animaux, ce qui renforce les supositions sur leur bervetabilité et leut exploitation économique. Donc, dans le futur, l’opportunité de pouvoir breveter plantes et animaux transgéniques signifiera pouvoir exercer sur eux un droit de propriété de la part de celui qui détient le brevet.

Que signifie « brevet » pour le secteur agricole italien, et en particulier quel effet il pourrait avoir sur lr revenu de l’agriculteur ?

Dans un 1^er temps, le brevet sur les plantes (herbacées ou arboracée) contribuira à augmenter la dépendance économique du secteur agricole à l’égard du secteur industriel, car l’agriculteur serait contraint d’acquérir tous les ans la semence qu’il veut cultiver. Quelqu’un pourrait remarquer qu’en fait, c’est déjà le cas pour la grande partie des productions agricoles, meme si elles ne sont pas brevetées. Dans le cas des OT, le brevet signifie quelque chose de plus car l’agriculteur, au-delà de l’acquisition des semences pourrait etre obligé d’acquérir aussi la mtière 1^ère dans le but de faire produire ses semences ( c’est le cas des plantes de soja et de mais résistantes à un désherbage spécifique). Dans le futur, le problème pourrait etre amplifié par le fait que les firmes qui propagent ces nouveaux organismes, pour se protéger de l’utilisation illicite des semences brevetées, pourraient insérer des gènes qui permettraient la germination de la semence seulement sans le cas d’une présence simultanée d’une substance particulière qui serait vendue avec la semence. Si il est vrai, comme nous l’espérons, que ces nouveaux organismes n’auront aucuns effets sur la santé et sut l’environnement, il faudra considérer que leur complète acceptation (présence d’une seule filière de distribution, absence d’étiquetage des produits OGM...) provoquera un fort avantage compétitifs aux firmes qui les produisent, avec la création d’un marchédans des conditions de monopole ou de quasi monopole de l’offre. En fait cela est déjà arrivé dans les pays où on constate une acceptation inconditionnelle de ces nouveaux aliments, la prèsence d’une filière unique de distribution associée à une baisse des prix du marché des produits transgéniques, a provoqué une explosion des superficies cultivées avec ces nouveaux organismes. En pratique, que s’est-il passé ? Il s’est passé que le cout de production plus faible des cultures transgéniques a provoqué une baisse des prix du marché des produits similaires, qu’ils soient transgéniques ou non. Donc, meme les agriculteurs qui au début ne voulaient pas cultiver des produits transgéniques ont été contraints de le faire s’ils voulaient maintenir le degré de revenu de l’activité agricole.

D’un point de vue de l’exploitation économique, le détenteur du brevet pourrait se limiter à demander le paiement d’une royaltie pour chaque kg de semence vendue, laissant la liberté de choix à l’agriculteur à propos des diverses opportunités de vente sur le marché du produit obtenu. Une telle somme d’argent pourrait etre vue comme une juste compensation pour celui qui a investi dans la recherche et a réussi à obtenir une plante caractérisée par un surplus de qualité pour l’agriculteur et le consommateur. On peut cependant remarquer que contrairement à ce qui était souhaité, l’imposition de royaltie sur la semence pourrait limiter le processus de réduction des couts de production, ce qui porterait à augmenter le prix de vente de la semence d’un taux proche de la plus grandee marge qui serait à meme de déterminer aux agriculteurs les avantages économiques possibles pour le cultivateur et donc pour le consommateur. Donc le brevet pourrait empecher la réduction des prix du marché des produits alimentaires, annulant ainsi une amplification des possibilités d’acquérir de la nourriture da la part des classes sociales économiquement plus faibles.

Mais le détenteur du brevet pourrait aussi faire autrement. En plus de demander le paiement d’une royaltie pour chaque kg de semence vendue, il pourrait aussi demander une royaltie pour chaque kg de produit obtenu et introduit sur la marché à partir de cette semence. Le brevet dans ce cas déterminera une baisse du pouvoir contractuel de l’agriculteur, qui dans le futur pourrait devenir un simple prestaire de main d’oeuvre et de capital en faveur de celui qui détiendrait le brevet de telle plante ou de tel animal. En fait, que peut-il arriver dans la réalité ? Le créateur de tel type de tomates ou d’aubergines transgéniques pourrait enregistrer avec le meme nom soit la nouvelle plante, soit la marque commerciale avec lauqlle le fruit de la plante pourra ou devra etre commercialisé. Donc celui qui a breveté une nouvelle plante, en plus d’encaisser un pourcentage sur la vente de la semence, pourra également obtenir une royaltie sur chaque kg de produit vendu. Pour réaliser cette stratégie il est nécessaire que le détenteur du brevet crée à un nivreau mondial un réseau d’exclusivité, qu’il soit multiplicateur de la semence ou commerçant pour la vente du produit, dans le but de controler l’entière filière de production qui part de la multiplication du matériel génétique et arrive à la vente du produit obtenu. Un processus d’intégration dans lequel intervient une seule firme industrielle ou commerciale, qui produit ou acquiert par un créateur les droits de multiplication de la nouvelle plante, enregistre une marque commerciale du produit obtenu à partir de sa culture et en gère l’entière filière. Une telle opportunité est possible aujourd’hui par le fort processus de concentration de la demande des produits alimentaires. En particulier les chaines de la grandes distribution sont en mesure de réaliser de forte concentration de l’offre, qui dans l’exemple rapporté sont facilités par la présence d’un produit légalement protégé, pour lequel il est possible de controler assez simplement soit l’introduction sur le marché, soit la production acheminée au consommateur, mais aussi les prévisibles et inévitables frodes commerciales. Objectivement parlant, c’est une filière de production efficace, dans laquelle par contre l’agriculteur et le consommateur représentent toujours les mailles les plus faibles de la chaines. En effet, le détenteur du brevet pourrait indiquer aux firmes intégrées les caractéristiques qualitatives que le produit devra avoir, l’emballage à adopter mais aussi les modalité de commercialisation. Il est évident que dans une situation de ce type, l’agriculteur ne peut prétendre obtenir une rémunération complète de l’activité entreprise, car beaucoup d’opérations qui caractérisent la filière sont déterminée par celui qui détient le brevet et qui s’approprient des compensations relatives.

Le détenteur du brevet pourrait ne pas se contenter de demander le paiement d’une royaltie sur chaque kg de semence vendue et pour chaque kg de produit final obtenu, il pourrait se réserver la propriété de la production finale. En particulier, la présence d’animaux et de plantes brevetés caractérisés par une fort avantage compétitif, pourraient augmenter les opportunités de revenus pour celui qui en détient la propriété, réalisant la production pour son propre compte, sur la base d’un rpport contractuel avec l’agriculteur. Dans ce cas également se traitent des modalités de production déjà exitentes en agriculture et qui seraient amplifiées par un fort recours au brevet. En effet, celui qui détient le brevet ne vendrait pas la semence sur la marchè et pourrait souscrire avec l’agriculteur un contrat de culture dans lequel seraient indiqués les dates de semence, les modalitè de culture et tout ce qui sert à déterminer le pocessus de production, se reservant la propriété du produit une fois venu à maturité. Evidemment l’agriculteur recevra une indemnité pour l’activité de prestateur, qui sera proportionnel à l’engagement demandé en terme d’apport des facteurs de production (terre, travail, capital). Une situation d’une telle évidence (l’agriculteur n’a aucun pouvoir contractuel), par la présence d’un unique(ou de peu) détenteur de la semence, associé au fait que les cultivateurs ne sont pas en mesure d’exprimerr une unique contrepartie, les met entre eux en concurrence pour l’acquisition des commandes de cultures. Il est facilement imaginable que dans cette situation se déterminera une tendance vers le bas des compensations relatives au développement de l’activité agricole, et dans le pire des cas pour notre agriculture, celui qui possède le brevet pourrait trouver dans d’autres pays de meilleurs condition contractuelles.

Strictement connexe à la problématique précédente est la considération que le brevet pourrait permettre la délocalisation des productions alimentaires de celles qui sont les traditionneles aires de culture. La possibilité d’obtenir de nouveaux individus spécialement conçus et réalisés pour pouvoir résister à des conditions climatiques hostiles ( par exemple fraises résistant au froid....) déterminera la possibilité de pouvoir réaliser la production ailleurs que dans les aires traditionnelles de production (il y en a beaucoup dans notre pays). Une telle localisation pourrait se produire soit dans un but (plus légitime) d’augmenter le degré d’approvisionnement d’une région déterminée, soit ( moins légitime) pour pouvoir promouvoir la production dans des endroits où il est possible d’avoir des facteurs de production à cout plus bas et dans des endroits où il n’existe pas de limitation à l’usage de telle ou telle substance chimique : engrais, antiparasite, hormones de croissance...Les produits obtenus searient ensuite vendus sur les marchés traditionnels (les notres). Il est clair que dans la précédente situation il n’y aurait aucun avantage pour notre pays qui risuerait de perdre la valeur ajoutée des productions qui ont toujours trouvé sur notre territoire les meilleures conditions pédoclimatiques.

Le brevet d’une plante pourrait permettre aux pays qui n’en détienne pas la propiété de réaliser des cultures proches des lieux de marché de collecte, rendant ainsi compétitives des productions qui actuellement sont pénalisées par les couts élevés de commercialisation, évitant dans le meme temps les problématiques environnementales que ces productions pourraient représenter si on les réalisait sur leur territoire.

Pour quelques productions ceci est déjà arrivé. Que s’est-il passé ? Quelques pays, soit parce qu’ils n’ont pas de conditions pédoclimtiques favorables, ou parce qu’ils ne seraient pas assez compétitifs sur notre marché à cause des couts de transports élevés, sont en train de produir sur notre territoire sur une base contractuelle, quelques produits dont ils détiennent le brevet, ces produits au moment de la récolte deviendront leur propriété. C’est ainsi que n’importe quel pays, meme sans vocation de production, et à la limite sans terres agricoles disponibles, pourrait devenir protagoniste sur le marché de l’alimentation, la production serait réalisée dans notre pays pour un compte tiers ou alors pour le compte de celui qui a le brevet du matériel de propagation, qui s’appopriera la valeur ajoutée de cette production. Dans ce contexte, en relations au fait que les produits alimentaires sont facilement remplaçables, le produit issu de la culture pourrait devenir compétitif aussi en comparaison aux autres productions typiques de notre pays. Si ça se fait comme ça, le consommateur pourrait substutuer de telles productions nationnales contre ces nouveaux aliments.

Remarquons enfin, que la culture sur la base contractuelle dans d’autres pays pourrait permettre de laisser aux autres les problématiques environnementales qui en général sont associées à une production agricole intensive ( érosion du sol, pollution de la nappe phréatique...) laissant ainsi aux autres le soin de rèsoudre ces problèmes.

Les exemples précédents constituent-ils pour notre pays un avantage ou un désavantage ? Ils s’adaptent à toutes les cultures ou seulement à celles brevetées ? Et le consommateur aura-t-il des avantages ou des désavantages ? Il faut répondre à ces questions avant de faire des choix qui pourraient avoir des effets non souhaités dans notre pays.

Conclusion

         En conclusion de ce qui a été exposé précédemment, il est possible d’affirmer que le brevet sur les plantes et les animaux transgéniques serait en mesure de boulverser le mode de production en agriculture. Le scénario sera celui d’un secteur dans lequel l’agriculteur perdra tout pouvoir de décision, il deviendra seulement un fournisseur de moyen de production en faveur de celui qui détient le brevet et qui deviendra aussi le propriétaire de l’aliment obtenu. L’aliment pourra etre obtenu n’importe où, dans chaque partie du monde, peu importera le matériel génétique, peu importera la technique de production ou la protection sociale.

         Tout cela impliquera la réalisation d’un grand marché mondial des produits alimentaires, un marché où l’impératif sera de produir de tout, au prix les plus bas possibles pour ensuite vendre le produit là où il y a des moyens économiques pour l’acquérir.

         Mais les couts bas et la globalisation des marchés sont’ils conciliables avec la qualité de production que tout le monde souhaite ? Est-il nécessaire d’assurer un revenu aussi aux agriculteurs des zones désavantagées des points de vue des couts des facteurs de porduction ? Est-ce conciliable avec le développement des territoires ruraux ? Pourra-t-on préserver l’identité culturelle, économique, sociale et professionnelle d’un territoire ?

         Et à ces questions il faudra fournir des réponses, afin de vérifier si dans longtemps, les OT et le processus de globalisation des marché pourront repésenter pour l’agriculture de notre pays une opportunité ou au contraire quelque chose de dangereux, qui pourrait avoir des effets néfastes pour le bien etre de notre société.

         Les opportunités sont liées esclusivement à la possibilité augmenter les exportaions vers les autres pays consommateurs. A ce propos il faut remarquer que les prix de notre production, sont en général supérieurs à ceux des produits du marché mondial.

         Relativement à la cause transgénique, et pour tout ce qui concerne l’agriculture de notre pays il faut noter que :

-              Il est illusoire de penser pouvoir rivaliser avec les autres aires de production, avec les memes produits sur la base des bas couts de production et des bas prix de vente sur le marché.

-              Il faudra différencier notre offre (les produits et ls modes de production) afin de permettre au consommateur un choix de conscience

-              Il faudra valoriser notre pays, travaillant surtout sur la qualité, la sécurité alimentaire et la traçabilité, et ces éléments pourront apporter une valeur ajoutée à notre agriculture.